Mentions légales
"Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne physique dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent. Ce droit peut être exercé en adressant un e-mail à ... ou par courrier adressé au siège social de la LFP ".
Editeur :
Vous êtes actuellement connecté au site officiel du Toulouse , "http://www.tfc.info", édité par le Toulouse Football Club.
Dénomination :
Objet social : SASP Toulouse Football Club
Siège : 1 bis, allées Gabriel Bienes, 31028 Toulouse
Adresse postale : 1 bis, allées Gabriel Bienes, 31028 Toulouse
Directeur de la Publication : Jean François Soucasse
Hébergement :
Teikhos - Les Argonautes
Siège social : 90 rue de Maubeuge - Paris 10
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
Numéro CNIL de TFC.info : 1132823
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Liens hypertextes
La création de lien hypertextes vers le site "http://www.tfc.info" est soumise à accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "http://www.tfc.info" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du Toulouse Football Club.
Droits d'auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
Responsabilités
Le Toulouse Football Club et son directeur de publication prennent toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et une information fiable, exacte, et exhaustive. Aucune garantie explicite ou implicite n'est néanmoins apportée sur ce sujet.
Le Toulouse Football Club et son directeur de publication ont assuré, confromément à leur obligation de moyens, la mise en place des systèmes de contrôle nécessaires à la surveillance du fait de la communication directe des internautes sur le site TFC.INFO. 10 modérateurs travaillent sur le site officiel dès sa date de lancement le 16 juillet 2009 et le TFC se réserve la possibilité d'intégrer de nouveaux modérateurs issus de sa propre communauté de contributeurs, à terme.
Dès lors, le Toulouse Football Club et son directeur ne pourront être tenus pour responsable du contenu de la communication en ligne sur le site TFC.INFO du fait exclusi des internautes.
Le Toulouse Football Club et son directeur de publication ne pourront en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation ou de l'interprétation des informations contenues sur le site TFC.INFO.
Le Toulouse Football Club et son directeur de publication n'assument aucune responsabilité et ne fournit aucune garantie quant aux faits : (1) que le site TFC.INFO répond aux exigences de l'ensemble des l'utilisateurs, (2) que les services offerts sur le site TFC.INFO seront ininterrompus, ponctuels, exacts et fiables, (3) que le site TFC.INFO et les documents qu'il permet de télécharger seront exempts de virus ou de tout autre éléments nocif.
